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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3152087
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012
Marque figurative de SOCIETE DES EAUX MINERALES D\'ARCACHON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON domicilié(e) 157-159 Bld de la Côte d'Argent,33120 ARCACHON - 33120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 380 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152087.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2012.

SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON a également déposé les autres marques suivantes : ABATILLES , CRISTAL ABATILLES , SOURCE DES PINS , SAINTE ANNE DES ABATILLES , ABATILLES SAINTE ANNE , ABATILLES , ABATILLES


SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON (Société Anonyme) - 157-159 Bld de la Côte d'Argent,33120 ARCACHON - 33120 - France - SIREN 397380130


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.